Le site accessible par l’url suivante www.ascc-lacroixenbrie.jimdo.com est exploité dans le respect de la législation française. Il propose à tous, adhérents ou non à l'association, des sorties culturelles, des randonnées, des cours de Line Dance et éventuellement d'autres activités liées à la culture et au sport.

 

Sommaire : 

1 - Informations éditoriales

2 - Prestataire d’hébergement

3 - Protection et traitement de données à caractère personnel

4 - Droits d’auteur et droits de reproduction

5 - Limite de Responsabilité du site ascc-lacroixenbrie.jimdo.com

6 - Aide et environnement technique

  

1 - Informations éditoriales

Nom de l'association loi 1901 : Association Sportive et Culturelle  Cruxibriarde

Siège social : 44, Rue des Templiers 77370 La Croix en Brie                           

Téléphone : 01 64 08 08 60 - 06 08 93 05 40

E-mail : ascc.lacroixenbrie@la poste.net

 

Propriétaires du site : GUILMINOT Sandrine - DAGOS Jean-Pierre - TERAN Claudine

Directrice de publication : GUILMINOT Sandrine

Sous Directeur de publication : DAGOS Jean-Pierre

Responsable de la rédaction : TERAN Claudine

 

2 - Prestataire d’hébergement

Coordonnées de l'hébergeur du site : jimdo.com

Jimdo GmbH

Stresemannstr. 375

22761 Hamburg - Germany

 

team@jimdo.com

www.jimdo.com

Tel.: +49 40 - 8 22 44 997

Fax: +49 40 - 8 22 44 998

 

Gérants:

Fridtjof Detzner, Matthias Henze, Christian Springub

Bureau d’immatriculation: Amtsgericht Hamburg

HRB 101417

Ust. IdNr. (Numéro d’immatriculation) : DE814864138

 

3 - Protection et traitement de données à caractère personnel

3 A - Respect des lois en vigueur

Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978 (modifiée par la loi 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l'égard des traitements de données à caractère personnel) relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, le site fait l'objet d'une dispense de déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés. (texte officiel : Délibération n°2010-229 du 10/06/2010 dispensant de déclaration les traitements automatisés de données à caractère personnel mis en œuvre par des organismes à but non lucratif, abrogeant et remplaçant la délibération n°2006-130 du 9 mai 2006 - cliquer ici). 

Le site ascc-lacroixenbrie.jimdo.com respecte la vie privée de l’internaute et se conforme strictement aux lois en vigueur sur la protection de la vie privée et des libertés individuelles. Aucune information personnelle n’est collectée à votre insu. Aucune information personnelle n’est cédée à des tiers. Les courriels, les adresses électroniques ou autres informations nominatives dont ce site pourrait être  destinataire ne feraient l’objet d’aucune exploitation et ne seraient conservés que pour la durée nécessaire à leur traitement.

 3 B - Droit des internautes : droit d’accès et de rectification

Conformément aux dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, les internautes disposent d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui les concernent. Ce droit s’exerce par voie postale, en justifiant de son identité, à l’adresse suivante :

Association Sportive et Culturelle Cruxibriarde (A.S.C.C.)

A l'attention de la Direction de Publication du site internet

44, Rue des templiers 77370 LA CROIX EN BRIE

ou par mail à : ascc.lacroixenbrie@la poste.net

 3 C - La politique du site ascc-lacroixenbrie.jimdo.com

La politique du site ascc-lacroixenbrie.jimdo.com est en conformité avec la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.

 

 3 D - Cookies

Lors de la consultation de notre site ascc-lacroixenbrie.jimdo.com, des cookies sont déposés sur votre ordinateur, votre mobile ou votre tablette.

Les seuls cookies utilisés par le site sont ceux destinés à la mesure d’audience et ne collectent pas de données personnelles. Les outils de mesures d’audience sont déployés afin d’obtenir des informations sur la navigation des visiteurs. Ils permettent notamment de comprendre comment les utilisateurs arrivent sur un site et de reconstituer leur parcours.

Les données générées par les cookies sont transmises et stockées par les prestataires de mesure d’audience. Les prestataires de mesure d’audience sont susceptibles de communiquer ces données à des tiers en cas d’obligation légale ou lorsque ces tiers traitent ces données pour leur compte.

Définition d’un cookie

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4 - Droits d’auteur et droits de reproduction

 4 A - Contenu du site

Le contenu du site ascc-lacroixenbrie.jimdo.com est protégé par les droits d'auteur, conformément à l'article L122-4 du Code de la Propriété intellectuelle : " Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite. Il en est de même pour la traduction, l'adaptation ou la transformation, l'arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque."

Si la reprise de ces contenus de façon partielle ou intégrale est autorisée, elle doit être obligatoirement assortie de la mention du nom de l’auteur, de la source, et éventuellement d’un lien renvoyant vers le document original en ligne sur le site. La mention "© ascc-lacroixenbrie.jimdo.com " devra donc être indiquée.

Les informations utilisées ne doivent l’être qu’à des fins personnelles, associatives ou professionnelles ; toute diffusion ou utilisation à des fins commerciales ou publicitaires étant interdites.

 4 B - Demande d’autorisation de reproduction du logo

Si, dans le cadre d’une quelconque communication, vous avez besoin d’utiliser le logotype du site ascc-lacroixenbrie.jimdo.com pour tous supports internes et externes (brochures, publications, sites, etc.), merci d’envoyer votre demande à l’adresse suivante :

Association Sportive et Culturelle Cruxibriarde (A.S.C.C.)

A l'attention de la Direction de Publication du site internet

44, Rue des templiers 77370 LA CROIX EN BRIE

ou par mail à : ascc.lacroixenbrie@la poste.net

4 C - Demande d’autorisation de reproduction des contenus

Toute copie partielle ou intégrale sur support papier ou sous forme électronique de pages du site doit faire l’objet d’une déclaration auprès de la Direction de Publication du site internet de l'A.S.C.C.

Les demandes d’autorisation de reproduction d’un contenu doivent être adressées à l'adresse suivante :

Association Sportive et Culturelle Cruxibriarde (A.S.C.C.)

A l'attention de la Direction de Publication du site internet

44, Rue des templiers 77370 LA CROIX EN BRIE

ou par mail à : ascc.lacroixenbrie@la poste.net

La demande devra préciser le contenu visé ainsi que la publication ou le site sur lequel ce dernier figurera. Une fois cette autorisation obtenue, la reproduction d’un contenu doit obéir aux principes suivants :

- gratuité de la diffusion ;

- respect de l’intégrité des documents reproduits (aucune modification, ni altération d’aucune sorte) ;

- mention obligatoire : "© ascc-lacroixenbrie.jimdo.com – Tous droits réservés". Cette mention pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu.

 4 D - Crédits photos et illustrations

Toutes les photographies et illustrations du site sont propriété de l'A.S.C.C, ou de leurs auteurs et sont utilisées avec leur aimable autorisation ou sont issues de banques d’images et photos gratuites libres de droits du domaine public.

4 E - Création de liens vers le site

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- ne pas utiliser le logotype du site  ascc-lacroixenbrie.jimdo.com sans autorisation.

Les sites qui font le choix de pointer vers ascc-lacroixenbrie.jimdo.com engagent leur responsabilité dès lors qu’ils porteraient atteinte à l’image de ce site. 

 

5 - Limite de Responsabilité du site ascc-lacroixenbrie.jimdo.com

5 A - Face aux liens vers d’autres sites 

Le site ascc-lacroixenbrie.jimdo.com propose de nombreux liens vers d’autres sites, essentiellement des sites partenaires.

Chaque fois, il est systématiquement précisé vers quel site nous vous proposons d’aller. Ces pages, dont les adresses sont régulièrement vérifiées, ne font pas partie du site ascc-lacroixenbrie.jimdo.com : elles n’engagent pas la responsabilité de la rédaction du site qui ne peut être tenue pour responsable des contenus vers lesquels ces liens pointent. Ils ne visent qu’à permettre à l’internaute d’accéder plus facilement à d’autres ressources.

5 B - Face aux informations contenues dans le site 

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5 C - Face à une mauvaise utilisation ou un mauvais fonctionnement

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6- Aide et environnement technique

 

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